Menu
STAN, La liberté d'avancer

Conditions générales

RESPONSABILITÉS

Le réseau STAN s’engage à fournir un service de qualité auprès des utilisateurs, mais ne peut toutefois être tenu pour responsable de leur utilisation par ses abonnés. Le réseau STAN apporte tous ses soins à la constitution et à la mise à jour de la base de données. En raison de la complexité du traitement des informations collectées et de la difficulté de contrôle par regroupement des sources, vous devez utiliser les résultats avec toute la prudence possible, le réseau STAN ne pouvant être tenu pour responsable des dommages indirects tels retard dans une obligation juridique ou morale, perte d’un marché, préjudice commercial, perte de clientèle, trouble commercial quelconque, perte de bénéfices, perte d’image de marque, qui pourraient résulter de l’utilisation de ce site et de la base de données, de l’incapacité à utiliser celle-ci, de la nature ou de la complétude des informations contenues dans la base de données ou de l’utilisation des informations.

Le site vous propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site du réseau STAN. Ces liens vous guident essentiellement vers des sites officiels. Le contenu de ces sites n’engage pas la responsabilité du réseau STAN.

Le réseau STAN et toutes sociétés ayant contribué à la création et la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsables d’éventuels dommages, directs ou indirects, découlant de votre accès ou utilisation de ce site. De plus, le réseau STAN ne saurait être tenu pour responsable d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Le réseau STAN s’engage à ne pas divulguer les informations vous concernant. Nous ne vendons, louons ou communiquons à aucun tiers les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site.

Le réseau STAN assure la sécurité des données transmises par vos soins. Nous vous conseillons vivement d’user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet. Changez fréquemment de mots de passe, préférez les combinaisons alphanumériques et veillez à utiliser un navigateur sécurisé.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi informatique et Libertés).

Des traitements statistiques pourront être effectués sur des données non personnalisées.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site du réseau STAN est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos (…) et plus généralement l’ensemble des composants du site du réseau STAN et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle faire l’objet d’une quelconque représentation sans accord préalable du réseau STAN.